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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCEL
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ASONEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASONEX
FRANCEL société anonyme

Numéro de dépôt :
1689565
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2011
ASONEX de FRANCEL

Présentation de la marque ASONEX

Déposée le 26 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEL domicilié(e) Z.A. La Croix Saint Mathieu, 28320 GALLARDON (dossier no 2203335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 068 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2203335) - France.

La marque ASONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASONEX est expirée depuis le 26 août 2011.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL , ASOFLEX , ROUGE BAISER , FRANCEL , PDIM 2000 , FRANCEL , FRANCEL , FRANCEL , FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. , ASONEX


FRANCEL société anonyme - Z.A. La Croix Saint Mathieu, 28320 GALLARDON (dossier no 2203335) - France - SIREN 552068637


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2203335) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203335 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Régulateurs détendeurs silencieux pour fluides gazeux notamment destinés aux installations industrielles et aux groupes d'immeubles et collectivités

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.